Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MUSITEL"
Monsieur Alain COULAS
Monsieur Serge COULAS

Numéro de dépôt :
95563638
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque "MUSITEL"

Déposée le 15 mars 1995 par monsieur Alain COULAS et monsieur Serge COULAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "MUSITEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Les déposants sont monsieur Alain COULAS domicilié(e) demeurant à VILLETTE DE VIENNE, 38200 ISERE - France et monsieur Serge COULAS domicilié(e) demeurant à VILLETTE DE VIENNE, 38200 ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain COULAS - France.

La marque "MUSITEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MUSITEL" est expirée depuis le 15 mars 2005.

Alain COULAS a également déposé les autres marques suivantes : "SALON DU TOUT TERRAIN DE LYON" SATTELY , "ATS STUDIOS" , INTERMED STUDIO , INTERMED , PROVENCE COPY , STUDIO 300 X , "PUB 2000" , COPY MANAGEMENT , NEOS COPY , "STUDIO 100"


Monsieur Alain COULAS - demeurant à VILLETTE DE VIENNE, 38200 ISERE - France

Monsieur Serge COULAS - demeurant à VILLETTE DE VIENNE, 38200 ISERE - France


Monsieur Alain COULAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

- Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs